Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OConstruire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale. Compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (JY); LE DAIN (AY); SIDO (B)		2015
OLes dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Rapport d'information.SENAT
POINTEREAU (R); MOUILLER (P)		2015
OL'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique.SENAT
JOUANNO (C)		2015
OLes conséquences géostratégiques du dérèglement climatique.SENAT
PERRIN (C); AICHI (L); GIRAUD (E)		2015
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
OMieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets. Les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception. Rapport d'information.SENAT
DIDIER (E); SITTLER (E)		2013
OL'avenir des campagnes. Rapport d'information.SENAT
NICOUX (R); BAILLY (G)		2013
OLes collectivités territoriales et les transports. Rapport d'information. Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie.SENAT
KRATTINGER (Y)		2012
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)		2012
OLes enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
PROCACCIA (C); SIDO (B)		2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |